J.O. 280 du 2 décembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 28 novembre 2005 portant nomination du jury de l'examen de sortie des élèves de la 44e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
NOR : SANS0524367A
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 novembre 2005, l'arrêté du 29 juin 2005 portant nomination du jury de l'examen de sortie des élèves de la 44e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale est modifié ainsi qu'il suit : M. Bouilloux (Alain), maître de conférences à l'université Lyon-II, directeur de l'institut d'études du travail de Lyon, est remplacé par M. Pujolar (Olivier), maître de conférences à l'université Montesquieu-Bordeaux-IV. Dans le cas où M. Frayssinet (Jean) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Pujolar (Olivier).